Théorie du trouble du voisinage

Le fait d’user de son droit de propriété peut entrainer des troubles au sein du voisinage (bruits…). Pour les éviter, il est nécessaire de délimiter les droits respectifs de chacune des parties. Cette délimitation des droits de chacun est d'autant plus difficile que les particuliers ont de plus en plus de droits et que les nuisances se sont accrues. Ainsi, la responsabilité pour trouble anormal a depuis longtemps été admise, tout d'abord dans le cadre de l'abus de droit, puis séparément, (bien que la frontière reste mince).

La responsabilité pour trouble anormal du voisinage, en raison de la proximité entre les habitations et donc de la tendance évidente à l'apparition de troubles excessifs, ne repose pas sur l'existence d'une faute. En effet, la personne peut agir dans son droit, et ne pas commettre de faute ; pour autant, l'exercice de ce droit peut avoir pour effet de troubler la jouissance de ses voisins. Par conséquent, la responsabilité est fondée non sur la faute, mais sur le dommage anormal : c'est une responsabilité sans faute.

Ainsi, alors même qu'un voisin exerce simplement son droit, le caractère important, inhabituel et répétitif du trouble qu'il aura créé par l'exercice de ce droit peut conduire à engager sa responsabilité. Ce voisin n'a donc pas nécessairement commis une faute (l’acte est légal) ; c’est l’anormalité de l’acte qui est prise en compte. Il convient par conséquent se s’attacher à déterminer si le comportement est excessif, et donc s'ilexcède ou non les inconvénients habituels et normaux du voisinage.